CULTS • POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

Dernière mise à jour : 19 février 2020
Version : 2.2

1. Général

Cette politique de confidentialité (« Politique de confidentialité ») s’applique à toutes les informations personnelles collectées et traitées en relation avec le site web (cults3d.com) et les services offerts par Cults. SAS (« Cults », « on » ou « nous »), situé au :

19 rue Colonel Bial
19100 Brive la Gaillarde
FRANCE
Courriel : hello@cults3d.com

Votre vie privée est importante pour Cults qui agit en tant que responsable du traitement des données au sens de la RGPD (Règlement Général sur la Protection des Données) - en anglais GRPD (General Data Protection Regulation). Dans la présente politique de confidentialité, nous vous informons de nos pratiques en ce qui concerne la collecte et le traitement de vos renseignements personnels (vos données personnelles) lorsque vous visitez notre site web ou que vous utilisez nos services. Sauf définition contraire dans la présente politique de confidentialité, les termes utilisés dans la présente politique de confidentialité commençant par une majuscule ont la même signification que dans nos conditions générales. Cults se réserve le droit de modifier cette politique de confidentialité, et affichera toutes les révisions sur son site web.

2. Ce que nous collectons

2.1. Informations fournies par vous. Lorsque vous vous inscrivez sur le site web pour créer un compte Cults, nous vous demandons les informations personnelles suivantes afin de créer un compte pour vous :

a. votre nom d’utilisateur
b. votre adresse e-mail

Des informations personnelles supplémentaires, telles qu’une photo d’avatar/profil, votre biographie, peuvent être volontairement soumises par vous ultérieurement dans les détails de votre compte personnel.

La provenance des acheteurs est déterminée en fonction de l’identité légale déclarée dans leur espace personnel Cults ou, à défaut, via leur adresse IP. Pour appliquer la TVA ou non sur la commission Cults, nous collectons donc l’adresse IP. Voir les règles d'application de la TVA sur Cults.

2.2. Messages privés. Lorsque vous utilisez notre Service, vous pouvez échanger des messages dans les sections commentaires avec d’autres utilisateurs. Ces messages seront stockés par Cults afin de pouvoir les transmettre au(x) destinataire(s) visé(s) sans communiquer votre adresse email.

2.3. Information générée automatiquement. Nous recueillons également des « Informations générées automatiquement » sur votre comportement lors de votre utilisation du Service. Ces informations peuvent inclure les adresses IP, le type de navigateur, les paramètres du navigateur, la date et l’heure, les caractéristiques de votre utilisation et pendant combien de temps et d’autres informations concernant votre utilisation du Service. Nous pouvons également recueillir ces informations en utilisant des « cookies » conformément à l’article 6 de notre politique de confidentialité.

3. Comment nous utilisons et pour quels motifs nous utilisons les informations personnelles.

3.1. Toute information personnelle que vous fournissez sur le site web sera utilisée pour vous fournir les services et pour faciliter toute communication entre vous et les autres utilisateurs du site web. Si vous suivez un autre membre, aimez, partagez un fichier 3D, commentez, télécharger ou payer pour un fichier 3D, votre nom d’utilisateur et votre profil Cults seront partagés avec l’autre membre avec lequel vous avez interagi, sans que votre email ne soit communiquée.

3.2. Si vous vous inscrivez en tant que Créateur, l’adresse e-mail que vous avez indiquée sera utilisée pour vous envoyer le paiement de vos ventes par l’intermédiaire des services PayPal. Un email de PayPal sera envoyé à l’adresse email et vous demandera de retirer votre argent en vous connectant à votre compte PayPal.

3.3. Nos serveurs web recueillent des informations d’enregistrement et d’analyse dans le seul but d’améliorer le site web et nos services.

3.4. Nous pouvons établir des données statistiques et démographiques rendues anonymes et les utiliser pour le suivi des performances, l’amélioration du Service et les relations publiques.

3.5. Le traitement de vos données personnelles est basé sur les motifs suivants :

Votre consentement ;
La préparation ou l’exécution d’un contrat avec vous ;
Respect d’une obligation légale ;
Nos intérêts légitimes.

3.6. Lorsque nous traitons des données personnelles sur la base de votre consentement, vous pouvez toujours révoquer votre consentement.

3.7. Nous pouvons divulguer les renseignements personnels recueillis s’il est raisonnable de croire qu’il est tenu de le faire en vertu d’une loi, d’un règlement, d’une ordonnance d’un tribunal ou d’une autorité gouvernementale.

3.8. Nous pouvons avoir un intérêt légitime à traiter vos données personnelles, notamment pour résoudre des litiges ou des procédures légales ou pour des raisons statistiques, pour améliorer nos services et nos relations publiques.

3.9. Nous pouvons être légalement ou contractuellement tenus de traiter vos données personnelles. Le traitement de vos données personnelles peut également être nécessaire pour conclure un contrat avec vous. Dans ces cas, nous ne pouvons poursuivre notre relation avec vous que si vous nous fournissez les données personnelles nécessaires.

4. Combien de temps on garde ces informations personnelles

4.1. Nous ne conservons pas vos renseignements personnels plus longtemps que nécessaire aux fins mentionnées dans la présente politique de confidentialité ou dans la mesure où cela est nécessaire pour respecter les obligations légales et pour résoudre tout litige.

4.2. Lorsque nous traitons vos renseignements personnels sur la base de la préparation ou de l’exécution d’une entente avec vous, nous conserverons vos renseignements personnels jusqu’à sept ans après la fin de notre entente ou après la résolution d’un différend.

4.3. Lorsque nous traitons vos informations personnelles sur la base d’une obligation légale, nous conservons vos informations personnelles pour la période déterminée par la loi.

4.4. Nous traiterons vos renseignements personnels pendant une période ne dépassant pas la période de prescription définitive d’une réclamation légale que nous pourrions avoir contre vous. Nous conservons les jugements entre vous et notre entreprise pendant vingt ans.

4.5. Lorsque nous traitons vos renseignements personnels sur la base de votre consentement, nous conservons vos renseignements personnels jusqu’à ce que vous révoquiez votre consentement.

4.6. Selon le type de cookie, nous conserverons vos informations personnelles pour une durée maximale de 6 mois.

5. Tiers-Parties

5.1. Nous employons d’autres parties pour exécuter des fonctions en notre nom. Par exemple, les services d’hébergement, la gestion de la relation client, l’analyse, la publicité, la connexion social media et les services de traitement des paiements. Ces parties sélectionnées ne peuvent traiter vos renseignements personnels que dans la mesure nécessaire à l’exécution de ces fonctions en notre nom et sous réserve de nos instructions. Nous avons mis en place des procédures pour nous assurer que ces tierces parties accordent de l’importance à votre vie privée.

5.2. Ces parties peuvent être situées dans l’UE/EEE ou aux États-Unis d’Amérique (« États-Unis »). Toute partie employée par nous qui est située aux États-Unis adhère au bouclier de protection de la vie privée. Cela signifie qu’un niveau adéquat de protection de la vie privée est assuré. Pour en savoir plus sur l’Écran de protection de la vie privée, veuillez visiter export.gov.

5.3. Vous pouvez accéder aux Services Cults à partir d’un autre site web qui a intégré l’API Cults ou créé un lien vers notre site web. Cults n’a aucun pouvoir sur les sites web de tiers auxquels vous êtes liés. Il se peut donc qu’une politique de confidentialité différente s’applique à l’utilisation de ces sites web de tiers. La présente déclaration de confidentialité ne concerne que les informations recueillies par l’intermédiaire des services de Cults. Cults n’assume aucune responsabilité pour le fonctionnement et/ou le contenu des sites web de tiers. Via Cults, vous pouvez partager des informations vous concernant avec d’autres personnes. Vous êtes vous-même responsable des informations que vous diffusez via nos Services. Cults n’assume aucune responsabilité à cet égard.

6. Cookies

Nous pouvons stocker certaines informations sous la forme de « cookies » sur votre appareil, comme votre ordinateur, afin d’offrir un site web et des services plus conviviaux et plus efficaces. Un « cookie » est une petite chaîne d’informations qui est sauvegardée temporairement ou en permanence sur votre ordinateur lorsque vous visitez le site web.

6.2. Nous utilisons des « cookies fonctionnels » (cookies de première partie), qui ne servent qu’au fonctionnement technique du site web et des services. Ces cookies restent sur votre ordinateur après la fermeture de votre navigateur et peuvent être utilisés par votre navigateur lors de visites ultérieures sur notre site web. Une fois que vous désactivez ces cookies au moyen des paramètres de votre navigateur, toutes les fonctionnalités du site web et des services ne sont pas accessibles.

6.3. Nous utilisons également des « cookies analytiques » (cookies tierces) pour mieux comprendre comment vous interagissez avec nos sites web et nos services et pour les améliorer globalement. Ces cookies restent sur votre ordinateur après la fermeture de votre navigateur et peuvent être utilisés par votre navigateur lors de visites ultérieures sur notre site web.

6.4. Vous pouvez désactiver tout cookie et supprimer les cookies existants dans les options de votre navigateur Internet à tout moment. Vous trouverez plus de détails dans la section d’aide de votre navigateur. Cependant, toutes les fonctionnalités du site web peuvent ne pas être accessibles sans cookies.

7. Sécurité

Nous reconnaissons notre responsabilité de protéger les informations que vous nous confiez. Cults met en œuvre les mesures techniques et organisationnelles appropriées pour protéger vos informations personnelles contre la perte ou contre toute forme de traitement illicite. Ces mesures garantissent un niveau de sécurité approprié, compte tenu de l’état de l’art et des coûts de mise en œuvre, ainsi que des risques liés au traitement et à la nature des données à protéger. Ces mesures visent également à prévenir la collecte inutile et le traitement ultérieur de vos informations personnelles.

8. Vos droits

8.1. Conformément à la loi française du 6 janvier 1978, vous avez le droit de demander l’accès, la rectification, l’effacement, la restriction, la transférabilité des données et le droit de vous opposer à l’utilisation de vos informations personnelles. Toutefois, nous pouvons refuser votre demande si nous avons des raisons légitimes impérieuses qui l’emportent sur vos intérêts, ou si le traitement est destiné à l’établissement, à l’exercice ou à la défense de droits légaux.

8.2. Pour des raisons de sécurité, nous nous réservons le droit de prendre des mesures pour authentifier votre identité avant de vous donner accès à vos données personnelles. Nous répondrons à votre demande gratuitement, mais nous nous réservons le droit de facturer des frais raisonnables pour l’exécution de votre demande si votre demande est excessive ou manifestement infondée.

8.3. Vous pouvez adresser votre demande d’exercice de vos droits en écrivant et en justifiant de votre identité à Cults, 19 rue Colonel Bial, 19100 Brive la Gaillarde, France ou sur notre adresse électronique hello@cults3d.com à hello@cults3d.com. Soyez aussi clair et précis que possible dans votre courriel. Dans tous les cas, indiquez quel droit vous voulez exercer et pour quels motifs. Nous répondrons à votre demande dans un délai d’un mois après réception, à moins que nous n’ayons besoin de plus de temps. Nous vous informerons dans un délai d’un mois après réception de votre demande que nous avons besoin d’un maximum de deux mois supplémentaires. Dans ce délai, nous vous informerons si nous pouvons répondre à votre demande ou non. Dans le cas où nous ne pouvons pas répondre à votre demande, nous vous ferons savoir sur quel motif.

8.4. Si vous avez des plaintes au sujet de nos pratiques en matière de protection de la vie privée, nous vous serions reconnaissants de communiquer d’abord avec nous. Ensemble, nous pouvons essayer de trouver et d’éliminer la source de votre plainte. Votre plainte peut être envoyée à l’adresse suivante : hello@cults3d.com.

9. Modifications de cette politique de confidentialité

Nous pouvons modifier la façon dont nous recueillons et utilisons les renseignements personnels en tout temps et sans préavis, à notre seule discrétion.
Nous pouvons modifier cette politique de confidentialité à tout moment. Si nous apportons des changements importants à la politique de confidentialité, nous vous en aviserons en affichant la politique de confidentialité modifiée sur la plateforme. Nous mettrons également à jour la « Dernière date de mise à jour » en haut de cette politique de confidentialité.

Il est important que vous examiniez la nouvelle politique de confidentialité. Si vous ne souhaitez pas accepter la nouvelle politique de confidentialité, nous ne pourrons pas continuer à vous fournir la plateforme et nos services, et votre seule option sera d’arrêter d’accéder à la plateforme et de demander à désactiver votre compte Cults en nous envoyant un email à hello@cults3d.com ou le faire par vous-même.

10. Questions et suggestions

Si vous avez des questions ou des suggestions concernant nos pratiques en matière de confidentialité, n’hésitez pas à nous contacter par courriel à l'adresse suivante : hello@cults3d.com.

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